Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“TRIO NOVALIS”(PIANO, VIOLON, VIOLONCELLE
SOUVIGNET-KOWALSKI FLORENT NON D'USAGE KOWALSKI FLORENT
DEDREUIL-MONET LUC
JOURDAN PASCAL

Numéro de dépôt :
3268667
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2014
“TRIO NOVALIS”(PIANO, VIOLON, VIOLONCELLE de SOUVIGNET-KOWALSKI FLORENT NON D\'USAGE KOWALSKI FLORENT

Présentation de la marque “TRIO NOVALIS”(PIANO, VIOLON, VIOLONCELLE

Déposée le 16 janvier 2004 par SOUVIGNET-KOWALSKI FLORENT NON D'USAGE KOWALSKI FLORENT, DEDREUIL-MONET LUC, JOURDAN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “TRIO NOVALIS”(PIANO, VIOLON, VIOLONCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Les déposants sont SOUVIGNET-KOWALSKI FLORENT NON D'USAGE KOWALSKI FLORENT domicilié(e) 1, RUE DONNÉE,69001 LYON - 69001 - France, DEDREUIL-MONET LUC domicilié(e) 91, QUAI PIERRE SCIZE - France, JOURDAN PASCAL domicilié(e) 3, RUE DU COLLEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUVIGNET-KOWALSKI FLORENT domicilié(e) 1, RUE DONNÉE,69001 LYON - 69001 - France.

La marque “TRIO NOVALIS”(PIANO, VIOLON, VIOLONCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “TRIO NOVALIS”(PIANO, VIOLON, VIOLONCELLE est expirée depuis le 16 janvier 2014.


SOUVIGNET-KOWALSKI FLORENT NON D'USAGE KOWALSKI FLORENT - 1, RUE DONNÉE,69001 LYON - 69001 - France

DEDREUIL-MONET LUC - 91, QUAI PIERRE SCIZE - France

JOURDAN PASCAL - 3, RUE DU COLLEGE - France


SOUVIGNET-KOWALSKI FLORENT - 1, RUE DONNÉE,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Activités culturelles, concerts. Supports d'enregistrements radiophoniques, discographiques et télévisuels sur CD, DVD et vidéos. Enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.