Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARRE PETANQUE OBUT
SOUVIGNET FINANCES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4300231
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
CARRE PETANQUE OBUT de SOUVIGNET FINANCES

Présentation de la marque CARRE PETANQUE OBUT

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUVIGNET FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE PETANQUE OBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUVIGNET FINANCES domicilié(e) Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 124 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CARRE PETANQUE OBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE PETANQUE OBUT arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

SOUVIGNET FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : CARRE PETANQUE OBUT , CARRE PETANQUE , CARRÉ PÉTAN'QUE , CARRÉ PÉTAN'QUE


SOUVIGNET FINANCES, Société à Responsabilité Limitée - Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 451124101


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits de l'imprimerie ; brochures ; imprimés ; journaux ; livres ; livres de cuisine ; livres de recettes ; catalogues ; livrets ; périodiques ; publications ; revues (périodiques) ; prospectus ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; articles de papeterie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; papier ; carton ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; valises, mallettes, sacs pour le transport des boules, sacs de sports ;

Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de sport ;

Jeux ; jouets ; boules à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des catalogues électroniques notamment dans le domaine des articles de sport et de pétanque ; fourniture d'accès à des portails d'achat en ligne sur Internet et à de plateformes Internet dans le cadre de systèmes interactifs de commandes ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat notamment pour des articles de sport et de pétanque ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; communication (transmission) par câble et par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d'accès à d'autres sites Internet ; transmission d'informations relatives à la comparaison des prix de produits et de services par le biais des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de radiotéléphonie mobile ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités culturelles, de divertissement, de formation ou d'éducation ; services de loisirs ; services de billetterie [divertissement] ; réservation de places de spectacles, de concerts ; réservation de place dans des clubs, des clubs de santé [mise en forme physique] ; réservation de place pour des services de loisirs ; organisation de concours, de jeux et de stages à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposiums, conférences, salons, congrès, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions professionnelles ou non à buts culturels, sportifs, éducatifs ou de divertissement ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; publication électronique de lettres d'information, de brochures, de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; microfilmage ; micro-édition ; publication de livres ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéo ; location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; dressage d'animaux ; recyclage professionnel ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement [hôtels, pensions] ; services de bars ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location et réservation de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; réservation et mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances [hébergement] ; location de constructions transportables ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.