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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUVIGNET FINANCES
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CARRE PETANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE PETANQUE
SOUVIGNET FINANCES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3865602
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
CARRE PETANQUE de SOUVIGNET FINANCES

Présentation de la marque CARRE PETANQUE

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUVIGNET FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUVIGNET FINANCES domicilié(e) Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 124 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque CARRE PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE PETANQUE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

SOUVIGNET FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : CARRE PETANQUE OBUT , CARRÉ PÉTAN'QUE , CARRÉ PÉTAN'QUE , CARRE PETANQUE OBUT


SOUVIGNET FINANCES, Société à Responsabilité Limitée - Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 451124101


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Boules à jouer.

Services d'éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation de concours et manifestations sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés ; services de traiteurs, services hôteliers ; services de réservation de restaurants et d'hôtels.