SOUVIGNET FINANCES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3932393
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
Présentation de la marque CARRÉ PÉTAN'QUE
Déposée le 6 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUVIGNET FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « CARRÉ PÉTAN'QUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUVIGNET FINANCES domicilié(e) Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 124 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque CARRÉ PÉTAN'QUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932393.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUVIGNET FINANCES, Société à Responsabilité Limitée - Route du Cros - 42380 - SAINT BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 451124101
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) et les sucreries ; boules à jouer.
Services d'éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation de concours (éducation ou divertissement) et manifestations sportives organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés ; services de traiteurs, services hôteliers ; services de réservation de restaurants et d'hôtels.
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