Déposée le 28 juin 2004 par SOUVIGNET CHRISTOPHE, BRILLANT-MILLAN JEAN-CHRISTOPHE, SCHOTT ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CE MA TELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Les déposants sont SOUVIGNET CHRISTOPHE domicilié(e) 17 VILLA FREDERIC MISTRAL,75015 PARIS - 75015 - France, BRILLANT-MILLAN JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) 15 RUE GEORGES PITARD,75015 PARIS - 75015 - France, SCHOTT ALAIN domicilié(e) 106 RUE DE Gl DE GAULLE,95320 SAINT-LEO LA FORET - 95320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE SOUVIGNET domicilié(e) 17 VILLA FREDERIC MISTRAL,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque CE MA TELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE MA TELE est expirée depuis le 28 juin 2014.
SOUVIGNET CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : TÉLÉJUNIOR
SOUVIGNET CHRISTOPHE - 17 VILLA FREDERIC MISTRAL,75015 PARIS - 75015 - France
BRILLANT-MILLAN JEAN-CHRISTOPHE - 15 RUE GEORGES PITARD,75015 PARIS - 75015 - France
SCHOTT ALAIN - 106 RUE DE Gl DE GAULLE,95320 SAINT-LEO LA FORET - 95320 - France
CHRISTOPHE SOUVIGNET - 17 VILLA FREDERIC MISTRAL,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Journaux, magazines, publications payantes ou gratuites, de toute périodicité et de toute langue, rubrique de magazine, et de façon générale de tout produit imprimé. Transmission radiophonique, télévisée, câblée, électronique ou par Internet d'un contenu d'information et de divertissement. Publication et édition sur supports physiques ou électroniques de contenus d'information ou de divertissement, gratuits ou payants.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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