Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRUNOFOURRES
SOUVERT THOMAS

Numéro de dépôt :
92404753
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PRUNOFOURRES

Déposée le 4 février 1992 par SOUVERT THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRUNOFOURRES »

Le déposant est SOUVERT THOMAS, domicilié(e) DOMAINE DE GASPARD, 47120 SAVIGNAC DE DURAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUVERT THOMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


SOUVERT THOMAS - DOMAINE DE GASPARD, 47120 SAVIGNAC DE DURAS - France


SOUVERT THOMAS - France


Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191993 - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1995-11-20

Pruneaux et, pruneaux enrobés et fourrés avec tous produits utilisés par un chocolatier, ainsi que confiserie à base de pruneaux et, boisson alcoolique contenant du pruneaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.