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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUVENIR CADEAU DISTRIBUTION
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LES DECORS DU GALION
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DECORS DU GALION
SOUVENIR CADEAU DISTRIBUTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1323463
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2015
LES DECORS DU GALION de SOUVENIR CADEAU DISTRIBUTION

Présentation de la marque LES DECORS DU GALION

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUVENIR CADEAU DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DECORS DU GALION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUVENIR CADEAU DISTRIBUTION domicilié(e) Zone Industrielle, rue des Varennes,63170 AUBIERE (dossier no 2287464) - 63170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 428 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 AVENUE DE ROYAT,63401 CHAMALIERES (dossier no 2287464) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DECORS DU GALION est expirée depuis le 17 septembre 2015.


SOUVENIR CADEAU DISTRIBUTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Zone Industrielle, rue des Varennes,63170 AUBIERE (dossier no 2287464) - 63170 - France - SIREN 304428527


CABINET LAVOIX - 56 AVENUE DE ROYAT,63401 CHAMALIERES (dossier no 2287464) - 63401 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287464 - Publication au BOPI 2005-05-02

Renouvellement sans limitation n°2054666 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 2 mai 2005 - Changement de nature juridique n°411721 - Publication au BOPI 2005-05-02

Inscription le 2 mai 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°411720 - Publication au BOPI 2005-05-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.