Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Couronne du Rhône
M. Souvannavong Boun

Numéro de dépôt :
3941043
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022
La Couronne du Rhône de Souvannavong Boun

Présentation de la marque La Couronne du Rhône

Déposée le 20 août 2012 par monsieur Souvannavong Boun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Couronne du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Souvannavong Boun domicilié(e) 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Souvannavong Boun domicilié(e) 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France.

La marque La Couronne du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Couronne du Rhône est expirée depuis le 20 août 2022.

Souvannavong Boun a également déposé les autres marques suivantes : L'or du Rhône


M. Souvannavong Boun - 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France


M. Souvannavong Boun - 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Bouches-du-Rhône », vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes du Rhône » et « Côtes du Rhône Villages », eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine règlementées « Eaux-de-vie de Marc des Côtes du Rhône » et « Eaux-de-vie de Vin des Côtes du Rhône. »