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Marques déposées par monsieur SOUVANNAVONG Boun
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L'or du Rhône
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'or du Rhône
M. SOUVANNAVONG Boun

Numéro de dépôt :
3940839
Date de dépôt :
17/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022
L\'or du Rhône de SOUVANNAVONG Boun

Présentation de la marque L'or du Rhône

Déposée le 17 août 2012 par monsieur SOUVANNAVONG Boun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'or du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur SOUVANNAVONG Boun domicilié(e) 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOUVANNAVONG Boun domicilié(e) 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France.

La marque L'or du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'or du Rhône est expirée depuis le 17 août 2022.

SOUVANNAVONG Boun a également déposé les autres marques suivantes : La Couronne du Rhône


M. SOUVANNAVONG Boun - 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France


M. SOUVANNAVONG Boun - 20 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Bouches du Rhône » ; vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Côtes du Rhône » et « Côtes du Rhône Villages » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine réglementée « Eaux-de-vie de Marc des Côtes du Rhône » et « Eaux-de-vie de Vin des Côtes du Rhône ».