Marque enregistrée - Marque en non vigueur

monsieur MARCEL
SARL SOUTIRAN-PELLETIER

Numéro de dépôt :
3169855
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
monsieur MARCEL de SOUTIRAN-PELLETIER

Présentation de la marque monsieur MARCEL

Déposée le 13 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUTIRAN-PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « monsieur MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUTIRAN-PELLETIER domicilié(e) 12 RUE SAINT VINCENT,51150 AMBONNAY - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 365 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOUTIRAN-PELLETIER domicilié(e) 12 RUE SAINT VINCENT,51150 AMBONNAY - 51150 - France.

La marque monsieur MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monsieur MARCEL est expirée depuis le 13 juin 2012.

SOUTIRAN-PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE A SOUTÏRAN , A. SOUTIRAN


SARL SOUTIRAN-PELLETIER - 12 RUE SAINT VINCENT,51150 AMBONNAY - 51150 - France - SIREN 380365510


SARL SOUTIRAN-PELLETIER - 12 RUE SAINT VINCENT,51150 AMBONNAY - 51150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

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