Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. SOUTIRAN
SARL SOUTIRAN PELLETIER

Numéro de dépôt :
3051983
Date de dépôt :
05/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2010
A. SOUTIRAN de SOUTIRAN PELLETIER

Présentation de la marque A. SOUTIRAN

Déposée le 5 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUTIRAN PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. SOUTIRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUTIRAN PELLETIER domicilié(e) 12, rue Saint Vincent, 51150 AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUTIRAN PELLETIER - France.

La marque A. SOUTIRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. SOUTIRAN est expirée depuis le 5 septembre 2010.

SOUTIRAN PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE A SOUTÏRAN , monsieur MARCEL


SARL SOUTIRAN PELLETIER - 12, rue Saint Vincent, 51150 AMBONNAY - France


SOUTIRAN PELLETIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).