Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUTIRAN
SOUTIRAN & ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
3764058
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2020
SOUTIRAN de SOUTIRAN & ASSOCIES

Présentation de la marque SOUTIRAN

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUTIRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN & ASSOCIES domicilié(e) 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 365 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUTIRAN & ASSOCIES domicilié(e) 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France.

La marque SOUTIRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUTIRAN est expirée depuis le 6 septembre 2020.

SOUTIRAN & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ANGELINE GODEL , PERLE NOIRE , A.SOUTIRAN , SOUTIRAN , A. SOUTIRAN-PELLETIER , Vve Victorine MONGARDIEN


SOUTIRAN & ASSOCIES, SAS - 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France - SIREN 380365510


SOUTIRAN & ASSOCIES - 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.