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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN & ASSOCIES
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PERLE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERLE NOIRE
SOUTIRAN & ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
3092106
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021

Présentation de la marque PERLE NOIRE

Déposée le 26 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN & ASSOCIES domicilié(e) 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 365 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOUTIRAN & ASSOCIES domicilié(e) 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France.

La marque PERLE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE NOIRE est expirée depuis le 26 mars 2021.

SOUTIRAN & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ANGELINE GODEL , SOUTIRAN , A.SOUTIRAN , SOUTIRAN , A. SOUTIRAN-PELLETIER , Vve Victorine MONGARDIEN


SOUTIRAN & ASSOCIES, SAS - 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France - SIREN 380365510


SOUTIRAN & ASSOCIES - 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2011 n°2470530 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-13

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