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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN ASSOCIES
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A. SOUTIRAN-PELLETIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A. SOUTIRAN-PELLETIER
SOUTIRAN ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
3189063
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2022
A. SOUTIRAN-PELLETIER de SOUTIRAN ASSOCIES

Présentation de la marque A. SOUTIRAN-PELLETIER

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. SOUTIRAN-PELLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUTIRAN ASSOCIES domicilié(e) 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 365 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOUTIRAN ASSOCIES domicilié(e) 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France.

La marque A. SOUTIRAN-PELLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A. SOUTIRAN-PELLETIER est expirée depuis le 14 octobre 2022.

SOUTIRAN ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : ANGELINE GODEL , PERLE NOIRE , SOUTIRAN , A.SOUTIRAN , SOUTIRAN , Vve Victorine MONGARDIEN


SOUTIRAN ASSOCIES, SAS - 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France - SIREN 380365510


SOUTIRAN ASSOCIES - 3 RUE DE CRILLY - 51150 - AMBONNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 27 août 2012 n°2507766 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-08-27

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