Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMS
SOUTHERN ROADCASTING SYSTEMS PTY. LTD., Société organisée selon les lois de l'Australie de l'Ouest

Numéro de dépôt :
1547875
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/1999

Présentation de la marque DAMS

Déposée le 17 août 1989 par la société SOUTHERN ROADCASTING SYSTEMS PTY. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOUTHERN ROADCASTING SYSTEMS PTY. LTD domicilié(e) 44 Ord Street, West Perth Western Australia 6005 AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMS est expirée depuis le 17 août 1999.


SOUTHERN ROADCASTING SYSTEMS PTY. LTD., Société organisée selon les lois de l'Australie de l'Ouest - 44 Ord Street, West Perth Western Australia 6005 AUSTRALIE - Australie


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Equipements audiophoniques, d'enregistrement et de lecture et notamment pour un usage en radiodiffusion, théâtre, stade, musique de fond, et autres systèmes de diffusion radiophonique, éléments constitutifs de ces équipements pour la commande de processus, mémorisation, traitement audiophonique numérique, commutation; tableau de commande et unité d'affichage