Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUBILIS
SOUTH OF FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3277399
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/03/2014
VOLUBILIS de SOUTH OF FRANCE

Présentation de la marque VOLUBILIS

Déposée le 3 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUTH OF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUTH OF FRANCE domicilié(e) 123 RUE GEORGES GUYNEMER,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 272 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK FASSI domicilié(e) 123 RUE GEORGES GUYNEMER,83600 FREJUS - 83600 - France.

La marque VOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUBILIS est expirée depuis le 3 mars 2014.


SOUTH OF FRANCE, SARL - 123 RUE GEORGES GUYNEMER,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 414272872


PATRICK FASSI - 123 RUE GEORGES GUYNEMER,83600 FREJUS - 83600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux bracelets de bijouterie ; chaînes de bijouterie, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles.