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Marques déposées par SOUTEYRAT Yves
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OSMOSPHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSPHERE
SOUTEYRAT Yves

Numéro de dépôt :
3327084
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/12/2014
OSMOSPHERE de SOUTEYRAT Yves

Présentation de la marque OSMOSPHERE

Déposée le 1 décembre 2004 par SOUTEYRAT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « OSMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est SOUTEYRAT Yves domicilié(e) Chalet no 7, La Garenne,07800 ST LAURENT DU PAPE - 07800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUTEYRAT Yves domicilié(e) Chalet no 7, La Garenne,07800 ST LAURENT DU PAPE - 07800 - France.

La marque OSMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSPHERE est expirée depuis le 1 décembre 2014.


SOUTEYRAT Yves - Chalet no 7, La Garenne,07800 ST LAURENT DU PAPE - 07800 - France


SOUTEYRAT Yves - Chalet no 7, La Garenne,07800 ST LAURENT DU PAPE - 07800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Jeu de société.