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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUSTIEL 2000
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOUSTIEL 2000 société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96623712
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUSTIEL 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUSTIEL 2000 domicilié(e) 197, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 986 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623712.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2006.

SOUSTIEL 2000 a également déposé les autres marques suivantes : LE SKIRT , CHIC & PLUS PARIS


SOUSTIEL 2000 société à responsabilité limitée - 197, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France - SIREN 392986402


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Porte-cartes, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-feuilles, étuis pour clés, porte-documents, sacs à main, sacs de voyage, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vanity case), parapluies, ombrelles, cannes, poignées de canne.Miroirs (glaces), écrins (non en métaux précieux), montures de brosses, éventails, coffres à bijoux (non en métaux précieux). Articles décoratifs pour la chevelure (à l'exclusion des peignes), barrettes (pinces à cheveux), bandeaux pour les cheveux, filets pour les cheveux, résilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), agrafes pour vêtements, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), fermoirs de ceintures, broches (accessoires d'habillement), attaches de bretelles, boucles de souliers, badges ornementaux et insignes (non en métaux précieux)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.