Déposée le 29 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUSTIEL 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SKIRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUSTIEL 2000 domicilié(e) 197, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 986 402 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque LE SKIRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUSTIEL 2000 société à responsabilité limitée - 197, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France - SIREN 392986402
CABINET SAUVAGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Blaireaux à barbe, porte-blaireaux, houppes à poudrer, poudriers non en métaux précieux, brosses, notamment brosses à cheveux, brosses à ongles, brosses à sourcils; brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum; ustensiles cosmétiques; nécessaires de toilette, éponges de toilette, porte-éponges, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux; porcelaines; peignes, démêloirs, étuis pour peignes; cornes à souliers.Articles décoratifs pour la chevelure.Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à cheveux, épingles à cheveux.Bigoudis, filets pour les cheveux, résilles.Cheveux postiches, nattes de cheveux.Perruques.Ornements de chapeaux.Fleurs artificielles.Insignes non en métaux précieux
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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