Déposée le 18 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUSTIEL 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHIC & PLUS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUSTIEL 2000 domicilié(e) 197 boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2260469) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 986 402 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2260469) - 75012 - France.
La marque CHIC & PLUS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOUSTIEL 2000 société à responsabilité limitée - 197 boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2260469) - 75011 - France - SIREN 392986402
CABINET SAUVAGE - 65, boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2260469) - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 28 juillet 2005 - Concession de licence n°415999 - Publication au BOPI 2005-07-28
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260469 - Publication au BOPI 2004-03-09
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Montures de lunettes; lunettes solaires; étuis à lunettes; chaînettes et cordons pour lunettes; jumelles; bigoudis électrothermiques; appareils de pesage.Coffrets à bijoux non en métaux précieux; corbeilles non métalliques; fauteuils de coiffeurs; tables de toilette; éventails; miroirs; présentoirs; rayonnages; vitrines.Blaireaux à barbe, porte-blaireaux, houppes à poudrer, poudriers non en métaux précieux, brosses, notamment brosses à cheveux, brosses à ongles, brosses à sourcils; brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum; ustensiles cosmétiques; nécessaires de toilette, éponges de toilettes, porte-éponges, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux; porcelaines; peignes, démêloirs, étuis pour peigne; cornes à souliers.Bandeaux pour les cheveux, barrettes et pinces pour les cheveux; bigoudis non électrothermiques; broches (accessoires d'habillement); fermoirs de ceintures; ornements de chapeaux non en métaux précieux; articles décoratifs pour la chevelure; épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux; filets pour les cheveux; nattes et tresses de cheveux, cheveux postiches, perruques; fleurs artificielles; insignes non en métaux précieux; parures pour chaussuresnon en métaux précieux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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