Mme Soussen Margot, Agissant pour le compte de la société CMG COMPAGNIE en cours de formation
Numéro de dépôt :
4287962
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2026
Présentation de la marque LE CALEÇONNIER
Déposée le 18 juillet 2016 par madame Soussen Margot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE CALEÇONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est madame Soussen Margot domicilié(e) 6 rue de Newton, Bâtiment A – Appartement 8 - 85500 - LES HERBIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rahou Lise domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque LE CALEÇONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287962.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALEÇONNIER arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
Mme Soussen Margot, Agissant pour le compte de la société CMG COMPAGNIE en cours de formation - 6 rue de Newton, Bâtiment A – Appartement 8 - 85500 - LES HERBIERS - France
Mme Rahou Lise - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Sacs pour transporter des sous-vêtements et des maillots de bain ; pochettes pour transporter des sous-vêtements et des maillots de bain ; sacs pour transporter des vêtements ; pochettes pour transporter des vêtements ; bagages ; attaché-case en cuir ; bagages à main ; bagages de voyage ; bourses ; cartables ; cartables d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; étiquettes à bagages ; étuis à clefs ; étuis en cuir pour cartes de crédit ; étuis porte-clefs ; étuis pour cartes d'abonnement ; étuis pour cartes de crédit (portefeuilles) ; étuis pour cartes de visite ; étuis pour documents ; housses à vêtements de voyage ; housses de chaussures ; malles, valises, sacs de voyage ; mallettes pour documents ; parapluies et parasols ; petites pochettes ; pochettes [bourses] ; pochettes pour permis de conduire ; pochettes [sacs à main de soirée] ; porte-billets ; porte-cartes ; porte-documents ; porte-monnaie ; portefeuilles ; sacoches ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs porte-bébés ; sacs pour le week-end ; serviettes d'écoliers ; sets de voyage ; trousses à maquillage ; trousses de toilette ; trousses de voyage [maroquinerie] ; sacs imperméables ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; sous-vêtements pour hommes ; sous-vêtements pour femmes ; sous-vêtements pour enfants ; caleçons ; boxers ; slips ; body (justaucorps) ; culottes ; strings ; gaines (sous-vêtements) ; shorties (sous-vêtements) ; soutien-gorge ; justaucorps ; porte-jarretelles ; jambières ; jarretières ; bretelles ; lingeries ; bas ; chaussettes ; cache corset ; corsets ; collants ; vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre ; peignoirs ; gants (habillement) ; écharpes ; ceintures ; châles ; cravates ; noeuds papillon ; étoles [fourrures] ; bandanas [foulards] ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; espadrilles ; chaussures de plage ; débardeurs ; tee-shirts ;
Publicité ; aide à la direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers ; marchandisage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de tous produits et notamment des produits précités ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de tous produits et notamment des vêtements, sous-vêtements, maillots de bain, sacs, bijoux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; expertise en affaires ; expertise en affaires artistiques ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; service de vente au détail de sacs pour transporter des sous-vêtements et des maillots de bain, pochettes pour transporter des sous-vêtements et des maillots de bain, sacs pour transporter des vêtements, pochettes pour transporter des vêtements, bagages, attaché-case en cuir, bagages à main, bagages de voyage, bourses, cartables, cartables d'écoliers, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, étiquettes à bagages, étuis à clefs, étuis en cuir pour cartes de crédit, étuis porte-clefs, étuis pour cartes d'abonnement, étuis pour cartes de crédit (portefeuilles), étuis pour cartes de visite, étuis pour documents, étuis pour passeports, étuis pour cartes d'identité, housses à vêtements de voyage, housses de chaussures, malles, valises, sacs de voyage, mallettes pour documents, parapluies et parasols, petites pochettes, pochettes [bourses], pochettes pour permis de conduire, pochettes [sacs à main de soirée], porte-billets, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, sacoches, sacs à dos, sacs de plage, sacs, sacs à main, sacs à roulettes, sacs porte-bébés, sacs pour le week-end, serviettes d'écoliers, sets de voyage, trousses à maquillage, trousses de toilette, trousses de voyage [maroquinerie], sacs imperméables, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements pour hommes, sous-vêtements pour femmes, sous-vêtements pour enfants, caleçons, boxers, slips, body, culottes, strings, gaines (sous-vêtements), shorties (sous-vêtements), soutien-gorge, justaucorps, porte-jarretelles, jambières, jarretières, bretelles, lingeries, bas, chaussettes, cache corset, corsets, collants, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre, peignoirs, gants, écharpes, ceintures, châles, cravates, noeuds papillon, étoles [fourrures], bandanas [foulards], bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, espadrilles, chaussures de plage, débardeurs, tee-shirts, bijoux, bougies ; service de vente au détail sur le réseau informatique de sacs pour transporter des sous-vêtements et des maillots de bain, pochettes pour transporter des sous-vêtements et des maillots de bain, sacs pour transporter des vêtements, pochettes pour transporter des vêtements, bagages, attaché-case en cuir, bagages à main, bagages de voyage, bourses, cartables, cartables d'écoliers, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, étiquettes à bagages, étuis à clefs, étuis en cuir pour cartes de crédit, étuis porte-clefs, étuis pour cartes d'abonnement, étuis pour cartes de crédit (portefeuilles), étuis pour cartes de visite, étuis pour documents, étuis pour passeports, étuis pour cartes d'identité, housses à vêtements de voyage, housses de chaussures, malles, valises, sacs de voyage, mallettes pour documents, parapluies et parasols, petites pochettes, pochettes [bourses], pochettes pour permis de conduire, pochettes [sacs à main de soirée], porte-billets, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, sacoches, sacs à dos, sacs de plage, sacs, sacs à main, sacs à roulettes, sacs porte-bébés, sacs pour le week-end, serviettes d'écoliers, sets de voyage, trousses à maquillage, trousses de toilette, trousses de voyage [maroquinerie], sacs imperméables, vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements pour hommes, sous-vêtements pour femmes, sous-vêtements pour enfants, caleçons, boxers, slips, body, culottes, strings, gaines (sous-vêtements), shorties (sous-vêtements), soutien-gorge, justaucorps, porte-jarretelles, jambières, jarretières, bretelles, lingeries, bas, chaussettes, cache corset, corsets, collants, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre, peignoirs, gants, écharpes, ceintures, châles, cravates, noeuds papillon, étoles [fourrures], bandanas [foulards], bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, espadrilles, chaussures de plage, débardeurs, tee-shirts, bijoux, bougies.
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