Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCLARMONDE
SOUSSE-LECLERCQ Dominique

Numéro de dépôt :
96610025
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque ESCLARMONDE

Déposée le 9 février 1996 par SOUSSE-LECLERCQ Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCLARMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est SOUSSE-LECLERCQ Dominique, domicilié(e) 16, rue du Saint Gothard, 75014 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.

La marque ESCLARMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCLARMONDE est expirée depuis le 9 février 2006.

SOUSSE-LECLERCQ Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ALLEGRIA


SOUSSE-LECLERCQ Dominique - 16, rue du Saint Gothard, 75014 Paris - France


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Errata - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits dans ces matières à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, cache-pots, sous-mains, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, rubans adhésifs pour le ménage, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, classeurs, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier et en carton, tubes en carton, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, cartes de visite, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), statuettes et figurines en papier mâché ou en carton, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, tables arithmétiques, diagrammes; cartons perforés pour métier jacquard, patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; imprimés et produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques, annuaires, agendas, almanachs, calendriers, guides, catalogues, plaquettes, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes, diagrammes, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, plans stencils, sous-mains, cartes de visite, cartes, cartes postales, manuels, plans, notices d'utilisation, notice de montage, prospectus; sacs, sachets et feuilles (films) d'emballage en papier ou en matières plastiques; articles de papeterie; caractères d'imprimerie; photographies; clichés.Tissus à usage textile; produits textiles à savoir textiles tissés, textiles non tissés, tissus élastiques ou extensibles, tissus pour la lingerie et les sous-vêtements; étiquettes en tissu; linge de maison (à l'exception de l'habillement), linge de table (en matières textiles) et linge de lit; couvertures de table, de lit, ou de voyage; tissus en soie pour patrons (couture). Vêtements (habillement), notamment vêtements, vêtements de dessus, maillots de bain, sous-vêtements et lingerie de grossesse et d'allaitement; accessoires vestimentaires à savoir: foulards, écharpes, étoles, pochettes, gants, ceintures, bretelles, cravates, chaussettes, bas, collants; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Couture, coupe, broderie notamment concernant les vêtements, vêtements de dessus, maillots de bain, sous-vêtements et lingerie de grossesse et d'allaitement et accessoires vestimentaires à savoir: foulards, écharpes, étoles, pochettes, gants, ceintures, bretelles, cravates, chaussettes, bas, collants; retouche de vêtements notamment concernant les vêtements, vêtements de dessus, maillots de bain, sous-vêtements et lingerie de grossesse et d'allaitement; teinture de tissus ou de vêtements; imperméabilisation de tissus ou de vêtements; traitement de tissus ou de vêtements contre les mites.Service de réalisation de vêtements, vêtements de dessus, maillots de bain, sous-vêtements, lingerie et accessoires vestimentaires (à savoir: foulards, écharpes, étoles, pochettes, gants, ceintures, bretelles, cravates, chaussettes, bas, collants) à savoir conception, création, élaboration, essayage, notamment pour les vêtements, vêtements de dessus, maillots de bain, sous-vêtements et lingerie de grossesse et d'allaitement; consultations professionnelles et assistance technique notamment dans le domaine des vêtements, vêtements de dessus, maillots de bain, sous-vêtements et lingerie de grossesse et d'allaitement; location de vêtements; imprimerie; services de reportages; clubs de rencontres; essais de matériaux; filmage sur bande vidéo; gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.