Déposée le 13 octobre 1995 par SOUSSE-LECLERCQ Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLEGRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est SOUSSE-LECLERCQ Dominique, domicilié(e) 16, rue du Saint Gothard, 75014 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL et Associés - France.
La marque ALLEGRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLEGRIA est expirée depuis le 13 octobre 2005.
SOUSSE-LECLERCQ Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ESCLARMONDE
SOUSSE-LECLERCQ Dominique - 16, rue du Saint Gothard, 75014 Paris - France
Cabinet WARUSFEL et Associés - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-17
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 30 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196693 - Publication au BOPI 1996-01-30
Inscription le 28 mars 1996 - Retrait partiel n°199614 - Publication au BOPI 1996-03-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits dans ces matières à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, cache-pots, sous-main, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, rubans adhésifs pour le ménage, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier) , enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) , boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes) , cartonnages, classeurs, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier et en carton, tubes en carton, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, cartes de visite, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures) , statuettes et figurines en papier mâché ou en carton, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures) , photogravures, pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, diagrammes, cartons perforés pour métier jacquard, patrons pour la couture (à l'exception de l'habillement) , matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, stencils, sacs, sachets et feuilles (films) d'emballage en papier imprimés et produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques, annuaires, agendas, almanachs, calendriers, guides, catalogues, plaquettes, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau) , blocs-notes, sous-main, cartes de visite, cartes, cartes postales, manuels, plans, notices d'utilisation, notices de montage, prospectus ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; photographies ; clichés. Tissus à usage textile ; produits textiles à savoir textiles tissés, textiles non tissés, textiles élastiques ou extensibles, étiquettes en tissu, bannières, calicots, drapeaux non en papier, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que pour la papeterie, linge ouvré, linge de table (en matières textiles) , chemins de table, dessous de carafes (linge de table) , nappes (non en papier) , napperons individuels en matières textiles, ronds de table (non en papier) , serviettes de table en matières textiles, linge de lit, draps, enveloppes de matelas, literie (linge) , housses d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , housses de couette, taies d'oreillers, linge de maison (à l'exception de l'habillement) , essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , mouchoirs de poche (en matières textiles) , serviettes à démaquiller en matières textiles, chiffons, essuie-verres, embrasses en matières textiles, housse de protection pour matelas, portières (rideaux) , rideaux en matières textiles, vitrages (rideaux) ; couvertures de table et de lit. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Couture, broderie (à l'exception de l'habillement) ; teinture de tissus ; imperméabilisation de tissus ; traitement de tissus contre les mites. Consultations professionnelles et assistance technique (à l'exception de l'habillement) ; imprimerie ; services de reportages ; clubs de rencontres ; filmage sur bande vidéo ; gestion de lieux d'expositions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALLEGRIA"