Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUSSANA TRADITION . INNOVATION . PASSION
SOUSSANA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3436441
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
SOUSSANA TRADITION . INNOVATION . PASSION de SOUSSANA

Présentation de la marque SOUSSANA TRADITION . INNOVATION . PASSION

Déposée le 21 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUSSANA TRADITION . INNOVATION . PASSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13, rue des alouettes,94320 THIAIS - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain RIOTOR SOUSSANA S.A. domicilié(e) B.P. 202,94527 THIAIS CEDEX - 94527 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUSSANA TRADITION . INNOVATION . PASSION est expirée depuis le 21 juin 2016.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , BIOTUBE , ACTIVEX , SOUSSANA , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX


SOUSSANA S.A. Société Anonyme - 13, rue des alouettes,94320 THIAIS - 94320 - France - SIREN 572060838


Monsieur Alain RIOTOR SOUSSANA S.A. - B.P. 202,94527 THIAIS CEDEX - 94527 - France


Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Préparations pour nettoyer et dégraisser.

Matières plastiques pour l'emballage : films, feuilles, sacs et sachets en matières plastiques.

Boyaux naturels et boyaux manufacturés pour la charcuterie-salaison et la transformation de viandes, poissons, volailles et autres produits alimentaires sous boyaux.

Cordes, ficelles, filets pour le maintien des produits alimentaires.

Additifs et ingrédients alimentaires : protéines de lait et produits issus du lait, protéines végétales, poudres d'oeuf et ovoproduits, protéines de sang et produits issus du sang, fibres végétales et amidons, sauces et gélatines.

Epices, mélanges aromatiques, sauces, marinades et poudres à lever.