Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUSSANA
SOUSSANA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95564613
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
CRETEIL
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque SOUSSANA

Déposée le 22 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CRETEIL), la marque française « SOUSSANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13, rue des Alouettes, 94320 Thiais - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Soussana SOUSSANA S.A. - France.

La marque SOUSSANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUSSANA est expirée depuis le 22 mars 2005.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , BIOTUBE , ACTIVEX , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX , SOUSSANA


SOUSSANA S.A. Société Anonyme - 13, rue des Alouettes, 94320 Thiais - France - SIREN 572060838


Monsieur Jean Soussana SOUSSANA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Boyaux et enveloppes pour la charcuterie et l'industrie de la viande Additifs et ingrédients pour la charcuterie et l'industrie de la viande Epices et additifs pour la charcuterie et l'industrie de la viande

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.