Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELPRO
SOUSSANA S.A.

Numéro de dépôt :
92433948
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque GELPRO

Déposée le 10 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GELPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13, rue des Alouettes, 94320 Thiais - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Soussana Soussana S.A. - France.

La marque GELPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GELPRO est expirée depuis le 10 septembre 2002.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , BIOTUBE , ACTIVEX , SOUSSANA , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX


SOUSSANA S.A. - 13, rue des Alouettes, 94320 Thiais - France - SIREN 572060838


Monsieur Jean Soussana Soussana S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599657 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Additif protéique pour la fabrication de la charcuterie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.