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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA
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DIAPHAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIAPHAN
SOUSSANA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1393971
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
DIAPHAN de SOUSSANA

Présentation de la marque DIAPHAN

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPHAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13 rue des Alouettes,94320 THIAIS (dossier no 2333675) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick VIDAL SOUSSANA S.A. domicilié(e) BP 202,94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2333675) - 94527 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAPHAN est expirée depuis le 13 février 2017.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , BIOTUBE , ACTIVEX , SOUSSANA , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX


SOUSSANA S.A. Société Anonyme - 13 rue des Alouettes,94320 THIAIS (dossier no 2333675) - 94320 - France - SIREN 572060838


Monsieur Patrick VIDAL SOUSSANA S.A. - BP 202,94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2333675) - 94527 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333675 - Publication au BOPI 2007-02-06

Renouvellement sans limitation n°2084316 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Boyaux pour la charcuterie.