Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA
/
BELFOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELFOS
SOUSSANA SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97659824
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
CRETEIL
Date d'expiration :
15/01/2017

Présentation de la marque BELFOS

Déposée le 15 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CRETEIL), la marque française « BELFOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUSSANA domicilié(e) 13 rue des Alouettes,94320 THIAIS (dossier no 2331461) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick VIDAL SOUSSANA SA domicilié(e) BP 202,94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2331461) - 94527 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELFOS est expirée depuis le 15 janvier 2017.

SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : SURVID , BIOTUBE , ACTIVEX , SOUSSANA , TUBE POIDS GARANTI - TPG , BRIDFORT , BELPHOS , POIDS GARANTI - PG , FRESCO , CARNEX


SOUSSANA SA Société Anonyme - 13 rue des Alouettes,94320 THIAIS (dossier no 2331461) - 94320 - France - SIREN 572060838


Monsieur Patrick VIDAL SOUSSANA SA - BP 202,94527 THIAIS CEDEX (dossier no 2331461) - 94527 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331461 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Additifs à savoir produits chimiques destinés à l'industrie et à conserver les aliments. Ingrédients alimentaires à savoir aliments pour les animaux, viande, poisson, volaille et gibier, sauce (condiments), épices, produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.