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Marques déposées par SOUSSAN OLIVIER
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C.D.M : Caractère De Merde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.D.M : Caractère De Merde
SOUSSAN OLIVIER

Numéro de dépôt :
3858336
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
C.D.M : Caractère De Merde de SOUSSAN OLIVIER

Présentation de la marque C.D.M : Caractère De Merde

Déposée le 13 septembre 2011 par SOUSSAN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.D.M : Caractère De Merde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est SOUSSAN OLIVIER domicilié(e) 33 AVENUE DE LA LIEUTNANTE - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUSSAN OLIVIER domicilié(e) 33 AVENUE DE LA LIEUTNANTE - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France.

La marque C.D.M : Caractère De Merde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D.M : Caractère De Merde est expirée depuis le 13 septembre 2021.


SOUSSAN OLIVIER - 33 AVENUE DE LA LIEUTNANTE - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France


SOUSSAN OLIVIER - 33 AVENUE DE LA LIEUTNANTE - 83480 - PUGET-SUR-ARGENS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577640 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couches en matière textile.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.