GREEN-APPLE
Présentation de la marque GREEN-APPLE
Déposée le 25 février 1986 par monsieur SOUSSAN Jaïsse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN-APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GREEN-APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN-APPLE est expirée depuis le 25 février 1996.
SOUSSAN Jaïsse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32