Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN-APPLE
Monsieur SOUSSAN Jaïsse

Numéro de dépôt :
1344068
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1996

Présentation de la marque GREEN-APPLE

Déposée le 25 février 1986 par monsieur SOUSSAN Jaïsse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN-APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SOUSSAN Jaïsse domicilié(e) 15, allée des Eiders, 75019 PARIS. - France.

La marque GREEN-APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN-APPLE est expirée depuis le 25 février 1996.

SOUSSAN Jaïsse a également déposé les autres marques suivantes : LILI DOLL


Monsieur SOUSSAN Jaïsse - 15, allée des Eiders, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.