Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOUSSAN Elie
/
LES PRODUCTIONS DELICATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUCTIONS DELICATES
SOUSSAN Elie

Numéro de dépôt :
92402037
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque LES PRODUCTIONS DELICATES

Déposée le 21 janvier 1992 par SOUSSAN Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUCTIONS DELICATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est SOUSSAN Elie, domicilié(e) 163 rue de Charenton, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUSSAN Elie - France.

La marque LES PRODUCTIONS DELICATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUCTIONS DELICATES est expirée depuis le 21 janvier 2002.

SOUSSAN Elie a également déposé les autres marques suivantes : E.S.C. INTERNATIONAL


SOUSSAN Elie - 163 rue de Charenton, 75012 PARIS - France


SOUSSAN Elie - France


Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236440 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

- Publication de textes Publicitaires - Diffusion de matériels publicitaires