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Marques déposées par SOUSSAN Elie
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E.S.C. INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.C. INTERNATIONAL
SOUSSAN Elie

Numéro de dépôt :
92400268
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2002

Présentation de la marque E.S.C. INTERNATIONAL

Déposée le 3 janvier 1992 par SOUSSAN Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.S.C. INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est SOUSSAN Elie, domicilié(e) 163 rue de Charenton, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUSSAN Elie - France.

La marque E.S.C. INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.C. INTERNATIONAL est expirée depuis le 3 janvier 2002.

SOUSSAN Elie a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUCTIONS DELICATES


SOUSSAN Elie - 163 rue de Charenton, 75012 Paris - France


SOUSSAN Elie - France


Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236440 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

- Publication de Textes publicitaires - Diffusion de Matériels publicitaires (Tracts)