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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Souslevent31
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PEAU D ANE BISCUITERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEAU D ANE BISCUITERIE
Souslevent31, SAS

Numéro de dépôt :
4197523
Date de dépôt :
19/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2025
PEAU D ANE BISCUITERIE de Souslevent31

Présentation de la marque PEAU D ANE BISCUITERIE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Souslevent31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEAU D ANE BISCUITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Souslevent31 domicilié(e) 13 Boulevard jean Jaurès - 31260 - Salies du Salat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cécile Dugerie domicilié(e) Route de betchat - 31260 - Marsoulas - France.

La marque PEAU D ANE BISCUITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEAU D ANE BISCUITERIE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.


Souslevent31, SAS - 13 Boulevard jean Jaurès - 31260 - Salies du Salat - France


Mme. Cécile Dugerie - Route de betchat - 31260 - Marsoulas - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.