Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLFIN
SOUS-VETEMENTS BERNARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93491204
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2023

Présentation de la marque SOLFIN

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOUS-VETEMENTS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUS-VETEMENTS BERNARD domicilié(e) Route de Mortagne - 85130 - LA VERRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 812 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SOLFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLFIN est expirée depuis le 8 novembre 2023.

SOUS-VETEMENTS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : B BERNARD , B. SOLFIN MAILLE IN FRANCE DEPUIS 1930 , LE CLIMATISEUR BERNARD , SOLFIN , SOLFIN , BERNARD Solfin Fibres naturelle , BERNARD B FIBRES NATURELLES , MAILLE IN FRANCE , BERNARD


SOUS-VETEMENTS BERNARD, Société Anonyme - Route de Mortagne - 85130 - LA VERRIE - France - SIREN 318812609


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247902 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377605 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 19 février 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°448762 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542775 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Inscription le 6 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759167 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Cuir et imitation du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.