Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD B FIBRES NATURELLES
SOUS-VETEMENTS BERNARD

Numéro de dépôt :
92411467
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque BERNARD B FIBRES NATURELLES

Déposée le 13 mars 1992 par SOUS-VETEMENTS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BERNARD B FIBRES NATURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est SOUS-VETEMENTS BERNARD, domicilié(e) ROUTE DE MORTAGNE, 85130 LA VERRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD - France.

La marque BERNARD B FIBRES NATURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD B FIBRES NATURELLES est expirée depuis le 13 mars 2002.

SOUS-VETEMENTS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : B BERNARD , B. SOLFIN MAILLE IN FRANCE DEPUIS 1930 , LE CLIMATISEUR BERNARD , SOLFIN , SOLFIN , SOLFIN , BERNARD Solfin Fibres naturelle , MAILLE IN FRANCE , BERNARD


SOUS-VETEMENTS BERNARD - ROUTE DE MORTAGNE, 85130 LA VERRIE - France


BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

- TOUS SOUS-VETEMENTS et LINGERIE: chemises, tee-shirts, gilets de corps, slips, soutiens-gorge, combinaisons, jupons, fonds de robe, fuseaux, caleçons, ceintures, genouillères, épaulières, chevillières, coudières et tous les chaussants. - BONNETERIE: polos, pulls, sous-pulls, gilets, vestes, robes, jupes, ensembles, gants, bonnets. - chemiserie - chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, pèlerines, ponchos. - couvertures, couettes, oreillers. - LINGE DE MAISON en PURE LAINE, PUR COTON, et TOUTES FIBRES

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.