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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUS LE SENS
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SS SOUS LE SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SS SOUS LE SENS
SOUS LE SENS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3795212
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
SS SOUS LE SENS de SOUS LE SENS

Présentation de la marque SS SOUS LE SENS

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUS LE SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SS SOUS LE SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUS LE SENS domicilié(e) 63, rue d'Angleterre 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 712 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole BONDOIS domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES Bât. Cube, 35, rue Winston Churchill 59160 LILLE LOMME - France.

La marque SS SOUS LE SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS SOUS LE SENS est expirée depuis le 6 janvier 2021.


SOUS LE SENS, S.A.R.L. - 63, rue d'Angleterre 59000 LILLE - France - SIREN 488712068


Nicole BONDOIS - PARC EURATECHNOLOGIES Bât. Cube, 35, rue Winston Churchill 59160 LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

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