Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGMG TEAM LE TROPHEE " KART OPEN 13 "
Association sous la loi 1901 AGMG-Team

Numéro de dépôt :
99803577
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AGMG TEAM LE TROPHEE " KART OPEN 13 "

Déposée le 15 juillet 1999 par l'association loi 1901 sous la loi 1901 AGMG-Team auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGMG TEAM LE TROPHEE " KART OPEN 13 " »

Le déposant est l'association loi 1901 sous la loi 1901 AGMG-Team domicilié(e) Chemin des Jipières, Quartier des Baoux, 13510 Eguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gauthier Guy-Michel - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Association sous la loi 1901 AGMG-Team - Chemin des Jipières, Quartier des Baoux, 13510 Eguilles - France


Gauthier Guy-Michel - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330126 - Publication le 27 août 1999 au BOPI 2001-09-04

Manifestation promotionnelle ayant pour but de soutenir la formation du jeune pilote automobile Aixois Alban Gauthier) lui faciliter par tous moyens la pratique du sport automobile, notamment par la recherche de sponsors et autre. Ce dans le cadre de parrainage. Des manifestations diverses ainsi que des journées attraits à faire reconnaître le jeune pilote dans la région, ainsi que le nom AGMG-Team avec des compétitions de karting qui seront à l'honneur d'où l'importance de la protection du nom.