Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOURZAT Roland
/
ARTS ET PASSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ET PASSIONS
SOURZAT Roland

Numéro de dépôt :
3062609
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2010
ARTS ET PASSIONS de SOURZAT Roland

Présentation de la marque ARTS ET PASSIONS

Déposée le 31 octobre 2000 par SOURZAT Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTS ET PASSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est SOURZAT Roland, domicilié(e) Rue du Château, 24430 MARSAC/ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOURZAT Roland - France.

La marque ARTS ET PASSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET PASSIONS est expirée depuis le 31 octobre 2010.


SOURZAT Roland - Rue du Château, 24430 MARSAC/ISLE - France


Mr SOURZAT Roland - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Matériel pour les artistes.