Marque enregistrée - Marque en vigueur

Depan'Clim
M. Souris Felix

Numéro de dépôt :
4318087
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
Depan\'Clim de Souris Felix

Présentation de la marque Depan'Clim

Déposée le 28 novembre 2016 par monsieur Souris Felix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Depan'Clim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Souris Felix domicilié(e) 11b boulevard felix giraud - 34150 - ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPAN CLIM, M. souris felix domicilié(e) 11 AVENUE felix giraud - 34150 - ANIANE - France.

La marque Depan'Clim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Depan'Clim arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.


M. Souris Felix - 11b boulevard felix giraud - 34150 - ANIANE - France


DEPAN CLIM, M. souris felix - 11 AVENUE felix giraud - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air.