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Marques déposées par la société SOURICE DEPUYDT SCEV
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PETITS BOIS DE LA GENILLOTTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETITS BOIS DE LA GENILLOTTE
SOURICE DEPUYDT SCEV, SCEV

Numéro de dépôt :
4224125
Date de dépôt :
07/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PETITS BOIS DE LA GENILLOTTE de SOURICE DEPUYDT SCEV

Présentation de la marque PETITS BOIS DE LA GENILLOTTE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2015 par la société SOURICE DEPUYDT SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITS BOIS DE LA GENILLOTTE »

Le déposant est la société SOURICE DEPUYDT SCEV domicilié(e) 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 235 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURICE DEPUYDT, SCEV, M. DAVID DEPUYDT domicilié(e) 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOURICE DEPUYDT SCEV, SCEV - 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France - SIREN 392235750


SOURICE DEPUYDT, SCEV, M. DAVID DEPUYDT - 11 RUE AUXERROISE - 89800 - LIGNORELLES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet total n°685669 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.