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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURIAU Et CIE
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MODULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULA
SOURIAU Et CIE, Société Anonyme, 9-13, rue du Général Galliéni, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.

Numéro de dépôt :
1323908
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1995

Présentation de la marque MODULA

Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOURIAU Et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURIAU Et CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque MODULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOURIAU Et CIE a également déposé les autres marques suivantes : S , DEBITORE , MINIFI , MINI D , SI SOURIAU TECALEMIT EQUIPEMENTS , SOURIAU - TECALEMIT UN LEADER VOUS EQUIPE , PINCE DIESEL , SI , SOURIAU , SI


SOURIAU Et CIE, Société Anonyme, 9-13, rue du Général Galliéni, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription le 14 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152766 - Publication au BOPI 1992-12-14

Appareils électriques ou électroniques de contrôle, de diagnostic, de mesure, de mise au point et de réglage des moteurs à combustion interne, notamment pour la carburation, l'allumage, l'injection, la consommation, la puissance, le couple et la pollution.Appareils électriques ou électroniques pour le contrôle et l'entretien des véhicules automobiles et de leurs composants, notamment de leur freinage, la direction, la puissance et le couple. Logiciels pour de tels appareils, sur tous supports et à tout stade d'élaboration.