Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4860
SOURIAU ET CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1519492
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1999

Présentation de la marque 4860

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOURIAU ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURIAU ET CIE domicilié(e) 9-13, rue du Général Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque 4860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4860 est expirée depuis le 15 mars 1999.

SOURIAU ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : S , DEBITORE , MINIFI , MODULA , MINI D , SI SOURIAU TECALEMIT EQUIPEMENTS , SOURIAU - TECALEMIT UN LEADER VOUS EQUIPE , PINCE DIESEL , SI , SOURIAU


SOURIAU ET CIE (S.A.) - 9-13, rue du Général Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Appareils, instruments de controle et de commande destinés à l'industrie;appareils et équipements pour le traitement de l'information;terminaux informatiques; calculateurs et automates programmables