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Marques déposées par monsieur Sourget Jérôme
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Châteaux Devin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châteaux Devin
M. Sourget Jérôme

Numéro de dépôt :
3999662
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2023
Châteaux Devin de Sourget Jérôme

Présentation de la marque Châteaux Devin

Déposée le 20 avril 2013 par monsieur Sourget Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Châteaux Devin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Sourget Jérôme domicilié(e) 28 Rue Michelet - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sourget Jérôme domicilié(e) 28 Rue Michelet - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque Châteaux Devin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteaux Devin est expirée depuis le 20 avril 2023.


M. Sourget Jérôme - 28 Rue Michelet - 76600 - LE HAVRE - France


M. Sourget Jérôme - 28 Rue Michelet - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).