Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOURDILLON
/
MS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS
SOURDILLON

Numéro de dépôt :
1125938
Date de dépôt :
04/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MS

Déposée le 4 mars 1980 par SOURDILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOURDILLON, domicilié(e) société anonyme, VEIGNE (Indre-et-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MS est expirée depuis le 4 mars 1990.

SOURDILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOGAZ , S


SOURDILLON - société anonyme, VEIGNE (Indre-et-Loire). - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039

Métaux communs bruts et demi-ouvrés et leurs alliages, câbles et fils métalliques, serrurerie, tuyaux métalliques, raccords, autres produits en métal, plus spécialement articles de robinetterie.Machines et appareils divers, plus spécialement robinets et articles de robinetterie.Installations d'éclairage, de chauffage, notamment par le gaz, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et articles de robinetterie pour ces diverses installations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.