Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE ANGORA-QUALITE
SOURDEAU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1737244
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/1999

Présentation de la marque BRETAGNE ANGORA-QUALITE

Déposée le 6 juin 1989 par SOURDEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRETAGNE ANGORA-QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOURDEAU Jean-Pierre, domicilié(e) Le Hiaume, 35440 DINGE - France.

La marque BRETAGNE ANGORA-QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE ANGORA-QUALITE est expirée depuis le 6 juin 1999.


SOURDEAU Jean-Pierre - Le Hiaume, 35440 DINGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

- Poil ANGORA - Laine ANGORA

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).