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Marques déposées par la société SOURDAIS JEAN-BERNARD
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DOMAINE DE PALLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PALLUS
SOURDAIS JEAN-BERNARD

Numéro de dépôt :
1572608
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
08/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE PALLUS

Déposée le 8 janvier 1990 par la société SOURDAIS JEAN-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE PALLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOURDAIS JEAN-BERNARD domicilié(e) DOMAINE DE PALLUS, 37500 CRAVANT LES COTEAUX (dossier no 2157973) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 098 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOURDAIS JEAN-BERNARD domicilié(e) (dossier no 2157973) - France.

La marque DOMAINE DE PALLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PALLUS est expirée depuis le 8 janvier 2010.


SOURDAIS JEAN-BERNARD - DOMAINE DE PALLUS, 37500 CRAVANT LES COTEAUX (dossier no 2157973) - France - SIREN 314098146


SOURDAIS JEAN-BERNARD - (dossier no 2157973) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157973 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée de CHINON, produit exclusivement sur le domaine de Pallus