Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO TEAM BIKES
SOURCING JS et SG SARL

Numéro de dépôt :
95598070
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque PRO TEAM BIKES

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCING JS et SG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO TEAM BIKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCING JS et SG domicilié(e) 5/7 rue Edouard Jeannret, 78300 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 954 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCING JS et SG - France.

La marque PRO TEAM BIKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO TEAM BIKES est expirée depuis le 17 novembre 2005.


SOURCING JS et SG SARL - 5/7 rue Edouard Jeannret, 78300 POISSY - France - SIREN 349954172


SOURCING JS et SG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Véhicules de locomotion par terre, air ou eau