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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCES
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SOURCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURCES
SOURCES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1728429
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2010
SOURCES de SOURCES

Présentation de la marque SOURCES

Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES domicilié(e) 3, boulevard Bineau, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2168299) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 500 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2168299) - France.

La marque SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCES est expirée depuis le 9 avril 2010.

SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : GYROCLEAN , MEMBRAPAC , VILLA CALYPSEAU , MIX&FLUSH , ThermoSTEP , SOURCES , SOURCES , CARBOPTIM , Granutrans , TRANSFILEAU


SOURCES (société anonyme) - 3, boulevard Bineau, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2168299) - France - SIREN 381500891


NOVAMARK - (dossier no 2168299) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168299 - Publication au BOPI 2000-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 10 juin 1998 - Changement de dénomination n°255968 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245649 - Publication au BOPI 1997-11-13

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;services de diffusion d'annonces publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques;mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau