Déposée le 21 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) SOURCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PhytoSTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES domicilié(e) 3 rue montpréau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 937 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCES domicilié(e) 3 rue montpréau - 92000 - NANTERRE - France.
La marque PhytoSTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOURCES, SA - 3 rue montpréau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 432937464
SOURCES - 3 rue montpréau - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bois de feu ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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