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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCES
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MEMBRAPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEMBRAPAC
SOURCES SA

Numéro de dépôt :
3619633
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
MEMBRAPAC de SOURCES

Présentation de la marque MEMBRAPAC

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMBRAPAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES domicilié(e) 3 Rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 937 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCES domicilié(e) 3 Rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMBRAPAC est expirée depuis le 24 décembre 2018.

SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : SOURCES , GYROCLEAN , VILLA CALYPSEAU , MIX&FLUSH , ThermoSTEP , SOURCES , SOURCES , CARBOPTIM , Granutrans , TRANSFILEAU


SOURCES SA - 3 Rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 432937464


SOURCES - 3 Rue Montpréau,92000 NANTERRE - 92000 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Produits pour la purification de l'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Traitement de l'eau.